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Marques déposées par monsieur PALAYER Patrice
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Terra Verde
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terra Verde
Monsieur PALAYER Patrice

Numéro de dépôt :
3481363
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/02/2017
Terra Verde de PALAYER Patrice

Présentation de la marque Terra Verde

Déposée le 13 février 2007 par monsieur PALAYER Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Terra Verde »

Le déposant est monsieur PALAYER Patrice domicilié(e) 31 chemin des Peupliers,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Verde est expirée depuis le 13 février 2017.

PALAYER Patrice a également déposé les autres marques suivantes : TRIBAG , ComBag , WELCOME BAG


Monsieur PALAYER Patrice - 31 chemin des Peupliers,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, ampoules pour automobiles, baignoires, barbecues, briquets pour l'allumage du gaz, brûleurs, chaudières, chauffe-plats, climatisation, économiseurs de combustibles, congélateurs, appareils pour filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, fours, lampes d'éclairage, piles atomiques, plaques chauffantes, toilettes, installation de climatisation, ventilateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cycles ; véhicules électriques ; véhicules frigorifiques ; housses de véhicules ; housses de siège de véhicule ; portes ski pour automobiles ; téléphériques ; vélos ; voitures d'enfants ; wagons ; wagons-lits ; wagons restaurant ; yachts.